Parmi beaucoup de choses, le professeur Fatôme m’a transmis sa passion pour les questions domaniales et c’est un honneur de lui rendre hommage en abordant la question de la sortie du domaine public.
Le sujet pourrait naturellement faire l’objet d’un traitement théorique de fond, compte tenu de la richesse des évolutions qu’il a connu et de la diversité des régimes et des domaines, artificiels, naturels, mobiliers, immobiliers ou encore immatériels, qu’il peut concerner. Toutefois, il semble nécessaire d’insister sur les enjeux concrets du sujet en adoptant le point de vue du notaire, quitte à se limiter au domaine immobilier artificiel. Ce d’autant plus que c’est particulièrement sur ce thème et dans ce cadre que j’ai eu la chance de vivre ce que pouvait être d’échanger avec le professeur Fatôme : la bienveillance et la gentillesse dans les rapports humains ; la liberté et la rigueur dans les analyses juridiques.
Retrouvez l’expertise de Raphaël Léonetti à l’occasion de la journée du GRIDAUH en hommage au professeur Etienne Fatôme, dans la Revue Française de Droit Administratif (RFDA) n° 5 – Septembre/Octobre 2020, p. 931 [Accès abonnés]
