Cheuvreux est heureux d’annoncer la parution de la deuxième édition de son ouvrage dédié au BRS.
Publié aux éditions Le Moniteur, collection Pratique du Droit, l’ouvrage Le bail réel solidaire est destiné aux professionnels de l’immobilier (promoteur, organisme HLM, aménageur, etc.), aux collectivités publiques et étudiants qui y trouveront un éclairage simple et didactique. Conçu comme un guide thématique, cet ouvrage a pour ambition de présenter les grandes mécaniques juridiques entourant le couple OFS/BRS, le tout dans la perspective de sa mise en œuvre opérationnelle.
A l’occasion de cette deuxième édition, l’ouvrage est notamment mis à jour du décret du 16 juillet 2024 portant sur le régime des OFS, du BRS et du BRSA, ainsi que de la pratique et des nombreux retours d’expériences depuis 2022.
Sous la direction scientifique de Cheuvreux, en collaboration avec CMS Francis Lefebvre Avocats, Une Fabrique de la Ville, Alice Fuchs-Cessot et Jean-François Lafaix.
Préface de Hugues Perinet-Marquet, avant-propos d’Emmanuelle Cosse et la contribution de : Mallory Baron, Gaëtan Berger-Picq, Julie Boireau, Eléonore Chirossel, Anna Cremnitzer, Christophe Frionnet, Guillaume Hebert, Sonia Hermes, Ana Lefort, Raphaël Léonetti, Coralie Leveneur, Juliette Marion, Karine Marquez, Céline Roger et Jean-Luc Tixier.