Élément central du contrat d'assurance vie, la clause bénéficiaire détermine l’identité et la part des capitaux décès revenant à chaque bénéficiaire. Pour conférer de la flexibilité et faciliter les transmissions intergénérationnelles, le recours à une clause bénéficiaire à options (ou à tiroirs) est préconisé.
Le bénéficiaire de premier rang a la possibilité d’opter entre une attribution en pleine propriété et/ou en usufruit du capital décès. La fraction du contrat qu’il n’aurait pas reçue reviendra alors aux bénéficiaires des rangs suivants.
La fiscalité appliquée est celle entre l’assuré et chacun des bénéficiaires successifs. Le saut de génération ne constitue pas une donation indirecte entre les premiers et deuxièmes bénéficiaires.
En cas d’option pour l’usufruit par le bénéficiaire de premier rang, on conseillera un quasi-usufruit avec dispense de caution et d’emploi pour l’usufruitier.
Une telle clause permet ainsi au bénéficiaire de premier rang d’adapter le périmètre de la transmission à ses besoins effectifs lors du dénouement du contrat.
Retrouvez l’expertise d’Emilie Finot dans l’article « Comment intégrer différentes générations dans une clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie ? » – Le Monde – Juin 2020.
