Jean-Luc Tixier, notaire associé chez Cheuvreux, vient enrichir l’ouvrage de son expérience pratique en matière de bail à construction.
Ouvrage de référence en droit de l’urbanisme et de la construction, le Memento Construction Urbanisme 2023 apporte tout l’éclairage nécessaire dans les aspects juridique, fiscal et comptable de la matière ; il intègre les dernières actualités avec de nombreuses illustrations jurisprudentielles.
Des opérations préalables à la construction (réglementation générale du sol, évaluation environnementale, permis de construire et autres autorisations d’occupation ou d’utilisation du sol, ZAC, fiscalité et participations des constructeurs), en passant par le régime de la construction et de la commercialisation de l’immeuble (édification de l’immeuble, sociétés de construction, contrat de promotion immobilière, bail réel immobilier, constitution de droits réels sur le domaine public…) et les enjeux de responsabilités et d’assurances dans la construction, le Memento Construction Urbanisme 2023 aborde l’ensemble des problématiques et apporte des réponses précises et opérationnelles.
Le chapitre consacré au bail à construction, rédigé par Jean-Luc Tixier, aborde la question de sa nature juridique, procédant à une comparaison avec d’autres contrats de longue durée, et ses caractères essentiels – parties au contrat, durée, obligation d’édification, prix, droits et obligations en cours et en fin de bail.
