Initialement conçu pour le monde rural, le bail emphytéotique, constitutif de droits réels, connaît un renouveau grâce aux propriétaires et aux exploitants de monuments historiques. Pour ces derniers, la pratique révèle des combinaisons multiples, mêlant acteurs de droit public et/ou de droit privé.
Dans ce cadre, à quels usages le bail emphytéotique a-t-il vocation à répondre ? Quels sont les enjeux juridiques et fiscaux auxquels sont confrontés les cocontractants ? Quels sont les points de vigilance lors de la rédaction ? Quelle responsabilité encourt le preneur en matière de conservation du monument historique ? Ce bail s’adapte-t-il aux évolutions de la situation du monument ? Existe-t-il des outils juridiques concurrents au bail emphytéotique ?
Pour répondre à ces questions, l’ouvrage « Bail emphytéotique & monuments historiques » rédigé sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut et Armelle Verjat et publié aux Editions l’Harmattan, confronte les points de vue des universitaires et des utilisateurs de ce contrat.
Jean-Luc TIXIER s’interroge sur les caractéristiques essentielles du bail emphytéotique et apporte son éclairage sur cet outil en dix-sept questions dans sa contribution intitulée « Bail emphytéotique et monuments historiques sont-ils des mots qui vont très bien ensemble ? »
